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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN
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ALG'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALG'OR
OR BRUN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98762189
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018

Présentation de la marque ALG'OR

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALG'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN domicilié(e) Route du vieux Cerne, Le Clos du Merceron,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2381886) - 85160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2381886) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALG'OR est expirée depuis le 26 novembre 2018.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN Société par actions simplifiée - Route du vieux Cerne, Le Clos du Merceron,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2381886) - 85160 - France - SIREN 324632405


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2381886) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487332 - Publication au BOPI 2008-12-09

Renouvellement sans limitation le 13 août 2008 n°2381886 - Publication au BOPI 2008-08-13

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.